n 113 sénat session ordinaire de 2001 2002 annexe au procès verbal la séance du 4 décembre rapport d information fait nom délégation pour planification 1 sur les nuisances environnementales l automobile par m serge lepeltier sénateur cette est composée joël bourdin président mme évelyne didier mm marcel lesbros jean pierre plancade vice présidents andré yvon collin secrétaires gérard bailly joseph kerguéris patrick lassourd michel pelchat daniel percheron roger rinchet roujas bruno sido environnement 2 sommaire principaux points introduction 5 première partie 16 i quelles sont a pollution air et sonore émissions gaz à effet serre principal enjeu environnemental long terme 34 b accidents congestion trafic 41 route 45 ii automobilistes compensent ils fiscalite qu suscitent 47 études coûts bénéfices 48 deux types ayant
